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Circulaire n° 2004-117 du 15 juillet 2004 : Organisation du service
départemental d’auxiliaires de vie scolaire - rentrée 2004.
Note
n° 2004-0200 du 17 juin 2004. Formation des assistants d'éducation exerçant
les fonctions d'auxiliaires de vie scolaire (AVS). Cahier des charges
Guide
Handiscol' : Les assistants d'éducation - auxiliaires de vie scolaire
(juin 2003)
Circulaire
DGAS/3C n° 2003-302 du 26 juin 2003 : Circulaire relative aux effets
de la loi du 30 avril 2003 sur le dispositif actuel des auxiliaires
de vie scolaire
Circulaire n° 2003-093 et n° DGAS/3C/2003/290 du 11 juin 2003 : Scolarisation
des enfants et adolescents présentant un handicap ou un trouble de santé
invalidant : accompagnement par un auxiliaire
Circulaire n° 2003-092 du 11 juin 2003 : Circulaire relative aux assistants
d'éducation
Décret n° 2003-484 du 6 juin 2003 : Décret fixant
les conditions de recrutement et d'emploi des assistants d'éducation
Loi n° 2003-400 du 30 avril 2003 : Loi relative aux assistants d'éducation
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