1: Lettre de mission
2 liste des organisations (associations, syndicats ...) rencontrées : liste des responsables administratifs rencontrés
3 :liste par département des établissements (et/ou associations) visites
4 : étude réalisée en juin 1998 pour les magazines «Déclic» et «le Pèlerin » sur « La scolarité des enfants et adolescents handicapés en France » : partenaires de l'étude et chiffres
5 : liste des sigles des services des annexes XXIV
6 : niveau d'étude des enfants et adolescents handicapés accueillis en établissement en 1996
7 : comparaison des résultats de «l'enquête n°32 » pour l'année scolaire 1996-1997
8: fiche7 de «l'enquête n°l9» 1998-1999
9 : questionnaire d'enquête sur l'intégration à temps plein d'élèves handicapés dans les classes
ordinaires du second degré
10 : «Handiscol»; statistiques des appels reçus du 4 janvier au 1l février 1999 par le CNEFEI de Suresnes
11: la formation des enseignants et autres personnels de 1'Education nationale, en matière d'enseignement aux enfants et adolescents handicapés
12 nombre d'emplois dans l'AIS en 1995, 1996 et 1997
13 : la constitution des «groupes académiques » prévus par la circulaire n 095-124 du
ministère de l'Education nationale
14: pourcentage de handicapés par rapport à la population scolaire dans 21 pays de l'OCDE,
selon une étude du CNEFEI de Suresnes
15 : la « Charte de Luxembourg » (novembre 1996)
16 : résumé du « Rapport sur les instituts de rééducation » ne 1999.006 ; janvier 1999; présenté par Miche! GAGNEUX et Pierre SOUTOU, membres de l'IGAS
17: résumé du « rapport sur le dispositif  médico-social en faveur du élèves » n°1999.025; février 1999 ; présenté par Philippe DIDIER-COURBIN, Marie-Laure LAGARDERE et Claude LAGARRIGUE, membres de l'IGAS, et Aline AUERBACH, Martine CAFFIN- RAVIER et Main DULOT, membres de l'IGAEN
18 : principaux rapports établis à la demande des institutions de l'Btat et pris en compte par la mission .
19 liste des sigles utilisés : copie d'un extrait de la « Documentation technique » (du « Guide
Néret  pour les personnes handicapées») réalisée par le CTNERHI
20 : les textes de référence sur l'intégration scolaire en France (tableau extrait d'un «mémento
pratique» réalisé par le CNEFEI de Suresnes)