ANNEXES    

-Lettre de mission  
-Composition du groupe de travail
-Liste des personnalités auditionnées
-Textes réglementaires de référence
-Outils fréquemment recommandés pour l’évaluation du langage et pour le dépistage des troubles    

GROUPE DE TRAVAIL

Nom-Prénom Organisme Adresse

BLANCHARD Jean-Claude UNFDD ASSFRTADD 88, rue Grand Faubourg 28000 CHARTRES
BOISDON Thérèse A.G.I.E.M. « La Tillaie » - La Héronière 62500 CLAIRMARAIS
BOUYSSE Viviane Ministère de l’Education Nationale – DESCO 107, rue Grenelle 75007 PARIS
BRISSET Laurent FEN – Syndicat des Enseignants 209, Boulevard St Germain 75007 PARIS
CAILLUYER Marie-Henriette Secrétaire Gébéral S.N.P.E.N. 269, rue Jean Jaurès 59199 BRUILLE-ST-AMAND
CONTE Ariel CORIDYS 7, Avenue Marcel Pagnol 13090 AIX-EN-PROVENCE
COURTEIX Marie-Claude Ministère de l’Education Nationale – DESCO 107, rue Grenelle 75007 PARIS
COUTERET Patrice C.N.E.F.E.I. 58/60, Avenue des Landes 92150 SURESNES
DANSETTE Geneviève APEDYS 3 impasse de la Pente 95280 JOUY LE MOUTIERS
DARTIGUENAVE Catherine Direction Générale de la Santé(secrétariat d’Etat à la Santé) 8, avenue de Ségur 75007 PARIS
DESCORCIER Sylvie FCPE 108 rue Ledru Rollin 75011 PARIS Cedex
DUMONT Françoise S.N .E.S 1 rue de Courty 75007 PARIS
DUPUY Marie-Carmen P.E.E.P 89, boulevard Berthier 75017 PARIS
GARONNE Annick M.E.S. – D.A.S M.E.S. - D.A.S. 75696 PARIS Cedex 14
GILBERT Pascale M.E.S. – D.A.S M.E.S. - D.A.S. 75696 PARIS Cedex 14
GOSSOT Bernard Inspecteur Général M.E.N
GUILLARD Suzanne A.F.P.S. 54, avenue Moreau 75019 PARIS
LASZCZYK-LEGENDRE Agnès Ass. F.L.A. Fédération française des troubles spécifiques du langage et des apprentissages 26 avenue de Lamballe 75016 PARIS
LE BOCEY Françoise SGEN CFDT 47/49 Avenue Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
LUCE Marie-Pierre I.E.N. 120, route de Longpont 91700 Ste Geneviève des Bois
MARGOT Annick CDIUFM Dteur Adjoint IUFM Toulouse 181, avenue de Muret 31076 TOULOUSE Cedex
OTTENWAELTER Marie-Odile CDIUFM Maison des Universités 103 Bd St Michel 75005 PARIS
PACLOT Catherine Direction Générale de la Santé (secrétariat d’Etat à la Santé) 8 avenue de Ségur
75013 PARIS
RAVARY Yveline I.G.E.N 107 rue de Grenelle 75007 PARIS
RINGARD Jean-Charles Inspecteur d’Académie, D.S.D.E.N. de la Loire –Atlantique 7 route de la Jonelière – BP62214 44322 NANTES Cedex
ROMANO Marie-Claude M.E.N  - DESCO – Médecin Conseil auprès du Directeur 107 rue de Grenelle 75007 PARIS
ROUSTIT Jacques F.N.O  2 rue des deux Gares 75010 PARIS
ROUX Philippe Directeur du Centre Médical et Scolaire Spécialisé Les Lavandes 05700 ORPIERRE
THUILLIER Jacques CNEIFEI –Suresnes 58/60 avenue des Landes 92150 SURESNES
WAUTERS Françoise F.N.A.R.E.N 23 rue Gallièni 91120 PALAISEAU
ZORMAN Michel E.N Médecin conseiller du recteur – Grenoble 7 place Bir-Hakeim 38000 GRENOBLE
 

LISTE DES PERSONNALITES AUDITIONNEES

Madame Michèle BALMELLE Institutrice spécialisée Ecole Primaire les Combes - Chambéry
Docteur Isi BELLER Psychanalyste
Docteur BILLARD Neuro-Psycho loque au Département Pédiatrie C.H.U. Bicêtre
Docteur Jean-Paul BLANC Association Française de Pédiatres ambulatoires
Madame BOIDEIN Neuro-Psycho loque - Centre MédicoPédagogique - Linselle
Monsieur Gérard CHAUVEAU Chargé de Recherche INRP-CRESAS
Docteur Renée CHEMINAL Médecin Neuropédiatre C.H.U. Montpellier
Monsieur Roland COAGOU Maître de Conférences - IUFM - ClermontFerrand
Monsieur DANON-BOILEAU Professeur d'Université Paris V
Madame DELASSUS Neuro-Psychologue - Marmande
Monsieur DERRIEN Inspecteur de l'Education Nationale A.I.S. Chartres
Monsieur FAYOL Professeur des Universités en Psychologie Clermont-Ferrand
Madame Agnès FLORIN Professeur de psychologie Université de Nantes
Madame FUENTES Directrice de l'I.M.P. Dysphasia Paris
Madame Annie GROSLEAU  Psychologue du PASED - Gradignan
Docteur Yves MANELA  Médecin Chef de l'Hôpital de Jour de Maison Blanche
Madame Claire MELJAC Docteur en Psychologie au Centre Hospitalier Sainte-Anne - Paris -
Docteur Paul MESSERSCHMITT  Pédiatre Péclopsychiatre - Chef de l'Unité de Psychopathologie
de l'Enfant - Hôpital Trousseau - Paris
Professeur LACERT  Chef de Service Médecine Physique et Réadaptation - Hôpital R. Poincaré – Garches
Monsieur PANNIER  Directeur de l'E.R.E.A. - Hôpital Poincaré (centre diagnostic des T.S.A.) - Garches
Monsieur PATUREAU  S.S.E.F.I.S. - Institut A. Belle Lucé
Madame Annick REY  Chercheur CNRS-INSERM Toulouse
Monsieur ROUX  Centre Médical et Scolaire Spécialisé Les Lavandes - Orpierre
Madame ROY  Orthophoniste au C.M.P.P. Pont à Mousson
Madame Liliane SPRENGER- CHAROLLES  Professeur - Université René Descartes - Directeur de Recherche au CNRS – Paris
Monsieur José SEKNADJE- ASKENAZI  Professeur- Formateur au C.N.E.F.E.I. Suresnes
Madame E. SOUCI  Institutrice Spécialisée S.S.E.F.I.S. Lucé
Monsieur le Directeur  CLIS - Ecole Primaire Périgourd St Cyr sur Loire
  

TEXTES REGLEMENTAIRES DE REFERENCE

a) Liste des textes-cadres

- Loi n°  75-534 du 30 juin 75 d'orientation en faveur des personnes handicapées.

- Décret n° 75-1166 du 15 décembre 75 définissant les compositions et fonctionnement des Commissions de l'Education Spéciale et des Commissions de Circonscriptions (J.O. du 4 janvier 77).

- Circulaires 82-2 et 82-048 du 29 janvier 82 concernant la mise en œuvre d'une politique d'intégration en faveur des enfants et adolescents handicapés.

- Circulaires 83-4, 83-082, 3-835 du 29 janvier 83 relatives à la mise en place d'actions de soutien et de soins spécialisés en vue de l'intégration dans les établissements scolaires ordinaires des enfants et adolescents handicapés ou en difficulté en raison d'une maladie, de troubles de la personnalité ou de troubles graves du comportement (BOEN n' 8, 24-02-83).

- Circulaire n' 85-302 du 30 août 85 concernant l'organisation des examens publics pour les candidats handicapés physiques, moteurs ou sensoriels (BOEN n° 31, 12-09-85).

- Arrêté du 9 janvier 89 adoptant une nomenclature des déficiences, incapacités et désavantages (BOEN n° 8 , 23-02-89).    

- Loi n° 89-486 d'orientation sur l'éducation du 10 juillet 89 (BOEN spécial du 31-08-89).

- Circulaires du 30 octobre 89 relatives à la modification des conditions de la prise en charge des enfants ou adolescents par les établissements et services d'éducation spéciale (BOEN n° 45 , 14-12-89): +déficients intellectuels inadaptés – n° 89-17

• handicapés moteurs : n° 89-18

• polyhandicapés : n° 89-19

- Note de service n° 90-023 du 25 janvier 90 : recommandations et mesures en faveur des élèves rencontrant des difficultés particulières dans l'apprentissage du langage oral et du langage écrit (BOEN n° 6 08-02-90).

- Circulaire n° 90-039 concernant les projets d'école du 15 février 90 (BOEN n° 9 ; 01-03-90).

-  Circulaire n° 90-082 du 9 avril 90 concernant la mise en place et l'organisation des réseaux d'aides spécialisés aux élèves en difficulté (BOEN n° 16 , 19-04-90).

- Circulaire n° 90-083 du 10 avril 90 concernant les missions des psychologues scolaires (BOEN n° 16 ; 19-04-90).

- Circulaire n° 90-091 du 23 avril 90 relative à l'éducation spécialisée et l'intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés. Nouvelle annexe XXIV au décret du 9 mars 1956 (BOEN n° 19 , 10-05-90).

- Circulaire n° 91-302 du 18 novembre 91 sur l'intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés (BOEN n° 3 , 16-01-91).
- Circulaire n° 91-304 du 18 novembre 91 sur la scolarisation des enfants handicapés à l'école primaire. Les Classes d'Intégration Scolaire : CLIS (BOEN n° 3 ; 16-01-91).

- Circulaire n° 91-303 du 18 novembre 91 sur la scolarisation des enfants et adolescents handicapés accueillis dans les établissements à caractère médical, sanitaire ou social (BOEN n° 3 , 16-01-91).

- Décret.n° 93-1216 du 4 novembre 93 et circulaire d'application n° 93-36B du 23 novembre 93 relatifs au guide-barème, pour l'évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées (éditions du CTNERHI).

- Circulaire n° 94-213 du 25 juillet 94 concernant l'utilisation du guide-barème (BOEN n°31 , 01-09-94).

- Circulaire n° 94-4 du 22 mars 94 relative à l'organisation des examens et concours au bénéfice des étudiants handicapés (BOEN n° 14 , 07-04-94).

- Circulaire n°95-124 du 17 mai 95 concernant l'intégration des préadolescents et adolescents présentant des handicaps au collège et au lycée (BOEN n° 21 , 25-05-95).

- Circulaire n° 95-125 du 17 mai 95 sur la mise en place de dispositifs permettant des regroupements pédagogiques d'adolescents présentant un handicap mental : les U.P.I. (BOIEN n° 21 , 25-05-95).
   

b) Trois textes requièrent une attention particulière

- Note de service DESCO/A3/Chk/n° 483 du 5 mai 98 aux Recteurs d'Académie et au Directeur du Service Interacadémique des examens et concours d'Ile de France concernant la "prise en compte des candidats aux baccalauréats général et technologique invoquant un handicap afin de demander un aménagement particulier lors des épreuves d’examen". Il est notifié que, "en particulier la dyslexie et la dysorthographie figurent sur la liste" (dressée par le décret n° 93-1216 du 4 novembre 93).

- Circulaire n° 98-229 du 18 novembre concernant l’utilisation des évaluations nationales CE2/6ème : mise en place du "programme personnalisé d’aide et de progrès" pour la maîtrise des langages (BOEN n° 44 ; 26-11-98)

- Circulaire n° 99-187 du 19-11-99 relative à la scolarisation des enfants et adolescents handicapés.
 

OUTILS DE DEPISTAGE DU LANGAGE

Batterie d'évaluation psycholinguistique pour enfants de 3 à 4 ans de CHEVRIE - MULLER et SIMON
Epreuves pour l'examen de langage de l'enfant de CHEVRIE - MULLER et SIMON - 1981
Epreuves de repérage des troubles du langage de 4 ans (ERTL 4), de ROY et MAEDER
Epreuves de repérage des troubles de langage de 6 ans (EPTL 6), de ROY et MAEDER
Batterie rapide d'évaluation des fonctions cognitives (BREF)
Epreuve d'évaluation des stratégies de compréhension en situation orale de KHOMSI
DPL 3 de Coquet
Early Mental Milestone Scale reetalonné sur des enfants français (ELM)
Clinical Linquistic Auditory Milestone Scale (CLAMS)