Circulaires

Circulaire n° IV-67-530 du 27 décembre 1967
Organisation et fonctionnement des sections d'éducation spécialisée créées dans le cadre des CES pour l'accueil de déficients intellectuels légers

 Circulaire n° IV-70-83 du 9 février 1970
Prévention des inadaptations. Groupes d’aide psycho-pédagogique. Sections et classes d’adaptation.

Circulaire n° 75-123 du 17 mars 1975  
Fonctionnement des écoles de plein air avec demi-internat

Circulaire n° 76-156 et n° 31 du 22 avril 1976
Composition et fonctionnement de la Commission de l'Education Spéciale et des commissions de Circonscription.

Circulaire n° 76-181 et n° 31-2 du 13 mai 1976.
Complète la circulaire du 22 avril 1976 .

Circulaire n° 76-197 du 25 mai 1976
La prévention des inadaptations et les groupes d’aide psychopédagogique

Circulaire n° 77-041 et n° 8 du 2 février 1977.
Apporte modifications à la circulaire du 22 avril 1976 .

Circulaire n° 77-123 du 28 mars 1977
Pédagogie de soutien à l'école primaire

Circulaire n° 77-175 et 32 du 16 mai 1977
Composition et le fonctionnement des CDES et des commissions de circonscription. Autre complément de la circulaire du 22 avril 1976, elle apporte des précisions sur le cas particulier des enfants ou adolescents handicapés qui relèvent également de la Justice, soit parce qu'ils sont délinquants, soit parce qu'ils sont maltraités ou abusés.(merci Daniel)

Circulaire n° 32 du 16 mai 1977.
Composition et fonctionnement des Commissions de l'Education Spéciale et des commissions de Circonscription.

Circulaire n° 78-166 et n° 30-A-S du 3 mai 1978
Prise en charge des dépenses de fonctionnement des commissions de l'éducation spéciale.

Circulaire n° 78-188 et n° 33 AS du 8 juin 1978 :
Circulaire relative à la prise en charge par le Ministère de l'éducation des personnels enseignants des classes, établissements ou services spécialisés pour enfants et adolescents handicapés

Circulaire n° 79 389 et n° 50 as du 14 novembre 1979.
Fonctionnement des Commissions de l'Education Spéciale

Circulaire n° 82-2 et 82-048 du 29 janvier 1982.
Mise en oeuvre d'une politique d'intégration en faveur des enfants et adolescents handicapés.

Circulaire n° 82-507 et n°45 du 4 novembre 1982
Obligations de service des personnels enseignants mis à la disposition des établissements médicaux, médico-éducatifs et sociaux.

Circulaire n° 83-4 et 82-082 du 29 janvier 1983 .
Mise en place d'actions de soutien et de soins spécialisés en vue de l'intégration dans des établissements scolaires ordinaires des enfants et adolescents handicapés, ou en difficulté en raison d'une maladie, de troubles de la personnalité ou de troubles graves du comportement.

Circulaire du 5 juillet 1984.
Prise en charge des frais de transport des élèves et étudiants handicapés.

Circulaire n° 85-302 du 30 août 1985
Organisation des examens publics pour les étudiants handicapés physiques, moteurs ou sensoriels.

Circulaire n° 87-08 du 7 septembre 1987.
Organisation pédagogique des établissements publics, nationaux, locaux et des établissements privés accueillant des enfants et adolescents atteints de déficience auditive, sévère ou profonde.

Circulaire n° 88-09 du 22 avril 1988.
Modification des conditions de la prise en charge des enfants et adolescents déficients sensoriels pour les établissements et services d'éducation spéciale (CDES)

Circulaire n° 88-128 du 6 mai 1988.
Orientation des enfants et adolescents sourds par les Commissions de l'Education Spéciale.

Circulaire n° 88-215 du 7 septembre 1988
Conservation et archivage des dossiers des commissions de l'éducation spéciale

Circulaire n° 89-036 du 6 février 1989.
Enseignements généraux et professionnels adaptés.

Circulaire n° 89-17 du 30 octobre 1989.
Modification des conditions de prise en charge des enfants ou adolescents déficients intellectuels ou inadaptés par les établissements et services d'éducation spéciale ( annexe XXIV)

Circulaire n° 89-18 du 30 octobre 1989.
Modification des conditions de prise en charge des enfants ou adolescents handicapés moteurs par les établissements et services d'éducation spéciale ( annexe XXIV)

Circulaire n° 89-19 du 30 octobre 1989.
Modification des conditions de prise en charge des enfants ou adolescents polyhandicapés par les établissements et services d'éducation spéciale ( annexe XXIV)

Circulaire n° 90-039 du 15 février 1990.
Le projet d'école

Circulaire n° 90-065 du 20 mars 1990.
Circulaire relative aux enseignements généraux et professionnels adaptés : admission et orientation scolaire des élèves.

Circulaire n° 90-084 du 9 avril 1990 sur les Réseaux d'Aide .
Mise en place et organisation des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté.

Circulaire n° 90-083 du 10 avril 1990
Missions des psychologues scolaires.

Circulaire n° 90-091 du 23 avril 1990.
Education spécialisée et intégration scolaire des enfants ou adolescents handicapés. Nouvelles annexes XXIV.

Circulaire n° 90-108 du 17 mai 1990.
Projet d'établissement.

Circulaire 90-340 du 14 décembre 1990.
Organisation des enseignements généraux et professionnels adaptés.

Circulaire n° 91-33 du 6 septembre 1991.
Relative à l'intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés .

Circulaire n° 91- 302 du 18 novembre 1991 .
- Intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés.

Circulaire n° 91- 303 du 18 novembre 1991.
Scolarisation des enfants et adolescents accueillis dans les établissements à caractère médical, sanitaire ou social.

Circulaire n° 91-304 du 18 novembre 1991 sur les CLIS .
- Intégration scolaire des enfants et adolescents handicapés; Scolarisation des enfant handicapés à l'école primaire.(CLIS)

Circulaire n° 92-194 du 29 juin 1992.
Accueil des enfants porteurs de V.I.H.

Circulaire du 11 .12 1992
Orientations de la politique de santé mentale en faveur des enfants et adolescents

Circulaire n° 93-201 du 25 mars 1993.
Modes de communication reconnus dans l'éducation des jeunes sourds.

Circulaire n° 93-248 du 22 juillet 1993.
Accueil des enfants ou adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période dans les établissements publics et privés sous contrat des premier et second degrés.

Circulaire n° 94-4 du 22 mars 1994.
Organisation des examens et concours au bénéfice des étudiants handicapés.

Circulaire n° 95-12 du 27 avril 1995.
Prise en charge des enfants, adolescents et adultes autistes.

Circulaire n° 95-101 du 27 avril 1995
-Enseignement dans les établissements pénitentiaires.

Circulaire n° 95-124 du 17 mai 1995. 
Circulaire relative à l'intégration scolaire des préadolescents et adolescents présentant des handicaps au collège et au lycée.

Circulaire n° 95-125 du 17 mai 1995  sur les UPI
-Mise en place de dispositifs permettant des regroupements pédagogiques d'adolescents présentant un handicap mental.

Circulaire n° 95-127 du 17 mai 1995 sur les EREA
Lycée d'enseignement adapté.

Circulaire n° 96-167 du 20 juin 1996 .
Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré.

 Circulaire n° 97-175 du 26 août 1997
Instruction concernant les violences sexuelles

Circulaire n° 98-004 du 9 janvier 1998.
Organisation de la rentrée scolaire 1998 dans les collèges.

Circulaire n° 98-120 du 12-6-1998
Classes relais en collège

Circulaire n° 98-106 du 25 mai 1998 :
Enseignement aux jeunes détenus

Circulaire n° 98-129 du 19 juin 1998.
Orientation pédagogique pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré.

Circulaire N°98-151 du 17-juillet-1998.
Assistance pédagogique à domicile en faveur des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période

Circulaire n° 98-229 du 18 novembre1998.
Utilisation des évaluations nationales CE2-6 ème : mise en place du " programme personnalisé d'aide et de progrès " pour la maîtrise des langages.

Circulaire n° 98-235 du 20-11-1998 .
Mise en oeuvre de la charte pour bâtir l'école du XXI ° siècle.

Circulaire n° 99-017 du 1-02-1999 .
Mise en place du traitement automatisé des informations médicales des commissions départementales de l'éducation spéciale  

Circulaire n° 99-071 du 17 mai 1999 :
Programme " NouvelleS ChanceS "

Circulaire n° 99-181 du 10-novembre-1999
Accueil des enfants et adolescents atteints de troubles de santé évoluant sur une longue période dans le premier et second degré.

Circulaire n° 99-188 du 19 novembre 1999 .
Mise en place des groupes départementaux de coordination Handiscol'

Circulaire n° 99-187 du 19 novembre 1999
Scolarisation des enfants et adolescents handicapés.

Circulaire n° 2000-013 du 20 janvier 2000
Organisation de la scolarité des jeunes sourds et déficients auditifs sévères dans le second degré. La circulaire porte sur la possibilité de dispenser ces élèves de l'apprentissage d'une seconde langue vivante en quatrième et organise les implications d'un tel choix sur la suite de la scolarité.( Merci Daniel )

Circulaire n° 2000-015 du 10 janvier 2000
" La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités selon lesquelles devront s'effectuer, pour l'année scolaire 2000-2001, le recrutement et l'admission aux stages de formation préparant à l'examen pour l'obtention du CAPSAIS. "

Circulaire n° 2000-141 du4-9-2000
Soutien aux équipes des dispositifs relais (classes et internats) par les CMPP et les CMP

Circulaire n° 2000-166 du 5-10-2000
Régime indemnitaire des enseignants en fonction dans les sites des unités pédagogiques régionales des établissements pénitentiaires

Circulaire n° 2000-169 du 5 octobre 2000
Organisation de l'enseignement en milieu pénitentiaire

Circulaire n° 2000-105 du 11 juillet 2000
Organisation des procédures disciplinaires dans les collèges, les lycées et les établissements régionaux d'enseignement adapté

Circulaire n°2001-035 du 21-2-2001
Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d'intégration (UPI)

Circulaire n° 2001-044  du 15-3-2001
Lutte contre les violences sexuelles

Circulaire n° 2001-061 du 5-4-2001
Financement de matériels pédagogiques adaptés au bénéfice d'élèves présentant des déficiences sensorielles ou motrices

Circulaire n°2001-078 du 3-5-2001
Intervention des associations de parents d'élèves dans les établissements scolaires .

Circulaire n° 2001-128 du 11 juillet 2001.
Procédures de recrutement des personnels du 1er degré à une formation en cours d'exercice pour la préparation au CAPSAIS Année scolaire 2001-2002

Circulaire n°2001-144 du 11-7-2001
Accueil des élèves handicapés à la rentrée 2001.

Circulaire n°2001-148 du 27-7-2001
Évaluation et aide aux apprentissages en grande section de maternelle et en cours préparatoire : identification des compétences et repérage des difficultés des élèves.

Circulaire n°2001/209 du 4 mai 2001
Organisation de la prise en charge hospitalière des troubles spécifiques d’apprentissage du langage oral et écrit.

Circulaire n° 2001-105 du 8 juin 2001
Préparation de la rentrée 2001 dans les collèges  

Circulaire n° 2001-221 du 29 octobre 2001
Financement de matériels pédagogiques adaptés au bénéfice d'élèves présentant des déficiences sensorielles ou motrices.

Circulaire n° 2002-024 du 31-1-2002
Mise en oeuvre d'un plan d'action pour les enfants atteints d'un trouble spécifique du langage oral ou écrit.

Circulaire n°2002-034 du 13-2-2002
Recrutement des personnels du premier degré aux stages de préparation au CAPSAIS - année 2002-2003

Circulaire du 29 mars 2002   BO n°18 du 2 mai 02
Enseignement en milieu pénitentiaire : Orientations de l’enseignement en milieu pénitentiaire

Circulaire n° 30-04-2002
ADAPTATION ET INTEGRATION SCOLAIRES : Les dispositifs de l’adaptation et de l’intégration scolaires  dans le premier degré

Circulaire n° 2002-079 du 17 avril 2002
Obligations hebdomadaires de service de certains personnels enseignants de l'éducation adaptée

Circulaire n °2002-111
Adaptation et intégration scolaires : des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves

Circulaire n ° 2002-112
Accueil des élèves handicapés à la rentrée 2002

Circulaire n° 2002-113 du 30-4-2002
Les dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires dans le premier degré

Circulaire. n° 2003-050 du 28-3-2003
Préparation de la rentrée 2003 dans les écoles, les collèges et les lycées.

Circulaire n° 2003-085 du 16 mai 2003
Pilotage et accompagnement des dispositifs relais : classes relais et ateliers relais.

Circulaire n° 2003-092 du 11 juin 2003 :
Circulaire relative aux assistants d'éducation

Circulaire n° 2003-093 du 11-6-2003 :
Scolarisation des enfants et adolecents présentant un handicap ou un trouble de santé invalidant : accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire.

Circulaire n° 2003-100 du 25-6-2003
Organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire ou supérieur pour les candidats en situation de handicap (abrogée)

Circulaire n° 2003-110 du 10-7-2003
Dispositif national d'évaluation diagnostique - année 2003-2004

Circulaire n° 2003-133 du 1-9-2003
Education prioritaire : des objectifs et des méthodes pour lutter contre la fracture scolaire et élaborer les contrats de réussite scolaire.

Circulaire n° 2003-135 du 8-9-2003
Accueil en collectivité des enfants et des adolescents atteints de troubles de santé évoluant sur une longue période.

Circulaire DGAS/3 C n° 2003-290 du 19 juin 2003
relative à la scolarisation des enfants et adolescents présentant un handicap ou un trouble de la santé invalidant : accompagnement par un auxiliaire de vie scolaire

Circulaire DGAS/3C n° 2003-302 du 26 juin 2003 :
Circulaire relative aux effets de la loi du 30 avril 2003 sur le dispositif actuel des auxiliaires de vie scolaire

Circulaire n° 2001-035 du 21-2-2001 MEN - DESCO MES - DAS
Scolarisation des élèves handicapés dans les établissements du second degré et développement des unités pédagogiques d'intégration (UPI)

Circulaire. n° 2004-015 du 27-1-2004
Préparation de la rentrée 2004 dans les écoles, les collèges et les lycées.

Circulaire. n° 2004-030 du 16-2-2004
Recueil de candidatures des personnels enseignants du premier degré titulaires aux stages de préparation au CAP pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (CAPA-SH) - année 2004-2005

Circulaire n° 2004-054 du 23 mars 2004 :
Contrôle et promotion de l'assiduité des élèves soumis à l'obligation scolaire

Circulaire. n° 2004-076 du 05-05-2004
Recueil des candidatures des personnels du second degré titulaires aux stages de préparation au certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap (2CA-SH) - année 2004-2005

Circulaire. n° 2004-103 du 24-06-2004
Contenus de la formation préparatoire au 2 CA-SH

Circulaire n° 2004-117 du 15-7-2004
Organisation du service départemental d’auxiliaires de vie scolaire - rentrée 2004

Circulaire n° 2004-221 du 8-12-2004
Recueil de candidatures des personnels enseignants du premier degré titulaires aux stages de préparation au CAPA-SH - année 2005-2006

Circulaire n°2005-067 du 15-4-2005
Préparation de la rentrée scolaire 2005

Circulaire n°2005-063 du 22-4-2005
Recueil des candidatures des personnels du second degré titulaires aux stages de préparation au 2CA-SH - année 2005-2006

Préparation de la rentrée scolaire 2005   
Circulaire n° 2005-124 du 26-7-2005

Scolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée scolaire 2005.
Circulaire interministérielle n° DGAS/SD3C/2005/390

Circulaire n° 2005-212 du 14 décembre 2005
Recueil de candidatures des personnels enseignants du premier degré titulaires aux stages de préparation au CAPA-SH Année 2006-2007

Circulaire n° 2006-003 du 3-1-2006
Apprendre à lire

Circulaire n°2006-051 du 27-3-2006
Préparation de la rentrée scolaire 2006. 

Circulaire n° 2006-058 du 30-3-2006
Principes et modalités de la politique de l’éducation prioritaire

Circulaire n°2006-119 du 31-7-2006
Scolarisation des élèves handicapés : préparation de la rentrée scolaire 2006.

Circulaire n°2006-126 du 17-8-2006 MEN DGESCO B2-2
Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation .

Circulaire n°2006-129 du 21-8-2006 MEN DGESCO B3-2
Organisation et pilotage des dispositifs relais .  

Circulaire n°2006-139 du 29-8-2006
Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (EGPA)

Circulaire n°2006-215 du 26-12-2006
Organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap

Circulaire n°2006-213 du 14-12-2006
Mise en place d’un entretien d’orientation au bénéfice des élèves de troisième.

Circulaire n°2007-011 du 9-1-2007
Préparation de la rentrée 2007

Circulaire n° 2007-082 du 10-4-2007
Recueil des candidatures des personnels du second degré titulaires aux stages de préparation au 2CA-SH - année scolaire 2007-2008.

Circulaire n° 2007-158 du 17-10-2007
Parcours scolaire des élèves intellectuellement précoces ou manifestant des aptitudes particulières à l’école et au collège

Circulaire n° 2008-080 du 5-6-2008
Généralisation de l'accompagnement éducatif à   compter de la rentrée 2008.

Circulaire n° 2008-081 du 5-6-2008
Mise en place de l'accompagnement éducatif à compter de la rentrée 2008 dans les écoles élémentaires de l'éducation prioritaire

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