Commissions

CDES, CCSD, CCPE

Les commissions de l'éducation spéciale.

Décret n° 75-1166 du 15 décembre 1975 Relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission de l'Education Spéciale et des Commissions de Circonscription.

Circulaire n° 76-156 et n° 31 du 22 avril 1976
Composition et fonctionnement des commissions de l’Éducation spéciale et des commissions de circonscription

Circulaire n° 32 du 16 mai 1977 Commissions de l'éducation spéciale

Circulaire n° 77-175 et 32 du 16 mai 1977 Complément de la circulaire n° 76-156 du 22 avril 1976 relative à la composition et au fonctionnement des commissions de l’éducation spéciale et des commissions de circonscriptions

Circulaire n° 79-389 et 50 AS du 14 novembre 1979

Circulaire n° 88-215 du 7 septembre 1988 Conservation et archivage des dossiers des commissions de l'éducation spéciale

Note de service n° 88-306 du 23 novembre 1988. Fonctionnement des Commissions D'Education Spéciale.

Note de service n° 89-271 du 24 août 1989. Relations entre les Commissions de l'Education Spéciale.

Circulaire n° 90-065 du 20 mars 1990
Circulaire relative aux enseignements généraux et professionnels adaptés admission et orientation scolaire des élèves

Autres textes

Circulaire n° 90-065 du 20 mars 1990
Circulaire relative aux enseignements généraux et professionnels adaptés admission et orientation scolaire des élèves

Circulaire n°99-017 du 1-2-1999 Mise en place du traitement automatisé des informations médicales des commissions départementales de l'éducation spéciale

Circulaire n° 30-04-2002
ADAPTATION ET INTEGRATION SCOLAIRES Les dispositifs de l’adaptation et de l’intégration scolaires dans le premier degré

Circulaire n° 2002-111 Adaptation et intégration scolaires : des ressources au service d'une scolarité réussie pour tous les élèves

Circulaire n° 2002-112 Accueil des élèves handicapés à la rentrée 2002