Pédagogie de soutien à l'école primaire (application de l’arrêté du 28 mars 1977) B.O. nos 13 du 7 avril 1977 et 16 du 28 avril 1977

"Pratiquement, elles impliquent une organisation de travail en groupes de niveau relativement homogène, les exercices proposés à chacun d'eux étant dosés en fonction des possibilités présumées des élèves qui le composent. Dans une telle organisation, les enfants en difficulté devraient constituer un ou deux groupes à l'égard desquels le maître manifeste une sollicitude particulière"

Circulaire n° 83-082, 83-4 et 3/83/S du 29 janvier 1983. Mise en place d'actions de soutien et de soins spécialisés en vue de l'intégration dans les établissements scolaires ordinaires des enfants et adolescents handicapés, ou en difficulté en raison d'une maladie, de troubles de la personnalité ou de troubles graves du comportement .

II-2. organisation concertée des actions et procédures contractuelles.

Loi n° 89-486 du 10 juillet 1989. Loi d'orientation sur l'éducation. L'organisation de la scolarité

Annexes XXIV Conditions techniques d'autorisation des établissements et des services prenant en charge des enfants ou adolescents présentant des déficiences intellectuelles ou inadaptés.

organisation DE L'ETABLISSEMENT OU DU SERVICE

Circulaire n°90-082 du 9 avril 1990. Les réseaux d'aide . L'organisation des aides spécialisées.

Circulaire n° 91-303 du 18 novembre 1991 Circulaire relative à la scolarisation des enfants et adolescents accueillis dans les établissements à caractère médical, sanitaire ou social . organisation administrative et conditions de fonctionnement des classes

CLIS 4 Les classes d'intégration scolaire pour enfants atteints d'un handicap moteur.

"Si des adaptations techniques ou fonctionnelles peuvent s'avérer nécessaires et doivent être prévues et facilitées, on priviligiera dans l'organisation de cette CLIS un fonctionnement aussi proche que possible de celui de l'école"

Circulaire n° 95-127 du 17 mai 1995 Etablissements régionaux d'enseignement adapté (E.R.E.A ). 5.organisation pédagogique

Note de service n° 98-128 du 19 juin 1998 Mise en œuvre de la rénovation des enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré .1 - L'organisation des enseignements de la 6e à la 3e

Circulaire n° 98-151 DU 17-7-1998 Assistance pédagogique à domicile en faveur des enfants et adolescents atteints de troubles de la santé évoluant sur une longue période 1-2 Une organisation départementale

Circulaire n° 30-04-2002 ADAPTATION ET INTEGRATION SCOLAIRES Les dispositifs de l’adaptation et de l’intégration scolaires dans le premier degré Les interventions des personnels du RASED sont effectuées dans le respect du règlement scolaire. "Le conseil d’école est tenu informé de l’organisation des aides spécialisées. "